Dans le contexte du système pan-euro-méditerranéen, le cumul diagonal signifie que les produits ayant obtenu le caractère originaire dans l'un des 42 pays peuvent être ajoutés aux produits originaires de tout autre pays de la zone sans perdre leur caractère originaire au sein de la zone pan-euro-med.
Dans la zone pan-euro-med, l'application du cumul diagonal de l'origine est régie par la règle dite de "géométrie variable". Cette règle stipule que les pays de cette zone ne peuvent cumuler l'origine que si les accords de libre-échange incluant un protocole pan-euro-méditerranéen de l'origine leur sont applicables.
Le caractère originaire d'un produit est prouvé par :
- un certificat de circulation EUR.1 ou EUR-MED délivré par les autorités douanières du pays d'exportation, ou
- une déclaration sur facture ou une déclaration sur facture EUR-MED. Celle-ci peut être établie par un exportateur agréé ou par tout autre exportateur, si l'envoi consiste dans un ou plusieurs lots contenant des produits dont la valeur totale ne dépasse pas 6 000 euros.
Voir aussi : zone paneuromed